l'Assurance Maladie

Rechercher dans le forum

Question en attente de réponse

La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.

Fin de droits ALD et en mi temps thérapeutique hors Ald, combien d'heures pour réouverture de mes droits

Bonjour,

Voici ma situation :
1ère maladie A, que j'ai depuis 20 ans en ALD.
2ème maladie B, qui c'est declanché après mon accouchement, fin 2018. Ald refusé.

Je n'ai plus de droits pour ma maladie A en ALD, car j'ai eu un premier arrêt en 2015 donc fin de droits en 2018.

De janvier à juin 2019, j'ai pris un congé parental. J'ai repris, juillet, août et septembre.

Arrêt pour mon ALD de octobre à décembre non indemnisé. (régularisation faite par le service des recours)

Puis, mi temps thérapeutique depuis janvier pour mon autre maladie B.

Voici mes questions :

1. Quelles sont les heures de travail nécessaires pour l'ouverture de mes droits en arrêt sans ALD ? Le mi temps thérapeutique compte t'il dans le calcul ?

2. Le mi temps thérapeutique est il considéré comme une reprise de travail effective pour la réouverture de mes droits en ALD ?

3. Si durant l'année où je n'ai plus de droits, je me retrouve de nouveau en arrêt pour un autre motif, comment ça se passe ?

Merci de m'éclairer, je suis perdu !

Emma26

  • 1 question posée
  • 0 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponses

Elryn

  • 2 questions posées
  • 9722 réponses publiées
  • 1170 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

1/ 150h sur les 3 mois avant arrêt, les heures effectuées comptent pendant le TPT. Limite 360ij sur 3 ans (dans compter les IJ ALD et maternité)

2/ oui. Il vous faut 1 an de reprise sans arrêt pour votre ALD. Mais les arrêts hot ALD et le temps partiel comptent en tant que reprise

3/ on revient au 1/ vous aurez des IJ si vous justifiez de 150h en 3 mois et que vous n’avez pas atteint le quota de 360ij sur 3 ans (toujours sans compter les IJ ALD et maternité). Si vous n’avez pas de droits, vous n’êtes pas indemnisée par la cpam

Bonjour Emma26,

Dans un premier temps, je vous invite à consulter ce topic relatif aux conditions d'ouverture de droits aux indemnités journalières en maladie (hors affection de longue durée).

Après une indemnisation de 3 ans en lien avec une affection de longue durée, un nouveau délai de 3 ans peut être ouvert à compter du premier jour du nouvel arrêt de travail si l'assuré reprend son travail pendant une période continue d'au moins un an (y compris la reprise de travail à temps partiel thérapeutique).

Si pendant votre année de reprise de travail, vous êtes arrêtée pour un autre motif, votre arrêt sera indemnisable sous réserve de remplir les conditions d'ouvertures de droits indiquées plus haut dans le topic.

Je vous souhaite une bonne journée.