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Quelles sont les salaires qui peuvent être rétablis pour le calcul du STMC

Bonjour,
L’année retenue pour le calcul de mon salaire de comparaison comprends une période de congés parental partiel, le salaire est il rétabli ?

Merci d’avance,

Cordialement.

Juanita

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Réponses

Elryn

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Non

Bonne journée

Bonjour Juanita,

Au vu de votre situation, je vous invite à contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) afin de faire le point sur votre dossier.

Vous trouverez tous les moyens de contacter votre CPAM depuis le site ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

Bonne journée.

Juanita

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Merci Elryn pour votre réponse,
Ma situation est particulière, en fait j'ai demandé un mi temps en congés parental car je n'avais plus droit au ij pour demander un mi temps thérapeutique, j'ai un certificat médical qui précise que ce mi temps est demandé pour raisons médicales. ....
Dans ce sens vous pensez que mon salaire puisse être retabli?

Merci d'avance,
Cordialement

Elryn

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Non c’est peu probable. Car la législation prévoit le rétablissement dans le cadre d’un tps partiel thérapeutique. Or la même si vous avez un certificat médical vous n’avez eu de prescription (même si non indemnisable) et vous avez bénéficié d’une autre loi (congé parental).
Mais il y a peut être une jurisprudence qui va en ce sens.

Juanita

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Merci beaucoup Elryn,
C'est un énorme réconfort pour moi que quelqu'un me réponde.

J'ai une dernière question, lors de l'année de référence j'ai aussi été en congé parental total et d'allaitement pensez vous que ces périodes là vont être rétablies?

Merci d'avance, une belle année!

Elryn

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Je ne pense pas non plus.

Mais vu votre situation peut être est il possible de prendre l’année encore avant.

De ce que je connais de la législation je dirai: non mais il y a parfois des cas très particuliers et là je ne les maîtrise pas