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Renseignement sur l'AME ?

Bonjour à tous,

J'ai un proche qui est rentré en France en situation régulière mais qui s'est retrouvé en situation irrégulière depuis, il est en famille (femme et 2 enfants) et je l'héberge actuellement.

Je souhaite l'accompagner pour l'aider à déposer sa demande d'AME pour lui ainsi que sa petite famille mais ce n'est pas très clair au niveau du CERFA à propos des justificatifs à fournir.

Il a perdu les passeports durant de malheureuses circonstances (ca mettra du temps pour qu'il les refasse en consulat du pays d'origine), cependant il dispose du livret de famille ainsi que les cartes d'identité du pays d'origine : concernant l'identité et la justification de résidence, vous demandez de fournir l'un des documents cités dans le CERFA donc le passeport n'est pas obligatoire dans les 2 cas si je suis le raisonnement.

Donc s'il fournit le livret de famille ainsi que mon attestation d'hébergement attestant qu'il est chez moi depuis bien plus de 3 mois (car je suis l'hébergeant) avec facture d'électricité et/ou gaz et/ou télécom… est ce que ca irait comme justificatifs pour son dépôt?

Merci d'avance pour votre réponse.

Bien cordialement.

Mazlote

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Réponses

Bonjour Mazlote,

Comme indiqué sur le formulaire S3720 "Aide médicale de l'Etat - demande d'admission", les personnes que vous accompagnez dans leurs démarches doivent transmettre à leur caisse primaire différents documents justifiant de leur identité ainsi que de la stabilité de leur résidence.

S'ils transmettent une copie de leur livret de famille, celui-ci devra être traduit par un traducteur assermenté.

Le justificatif de résidence doit quant à lui attester que les demandeurs résident depuis plus de 3 mois en France.

Si besoin, il est possible de contacter la caisse primaire concernée afin de faire un point personnalisé. Les modalités de contact sont indiquées dans la rubrique "Adresses et contacts" du site ameli.fr.

Bonne journée à vous.