l'Assurance Maladie

Cette question a été résolue

Autoentrepreneur transférer à la cpam du lot (service des personnes écroués )

Autoentrepreneur commercant depuis octobre 2013 je suis affilié au rsi (la ram) j au eu des problèmes judiciaire en mai 2017 j ai eu 8 moi ferme aménageable (bracelet electronique) j ai donc été transeferer automatiquement et sans que l on me prévienne !!! A la cpam du lot (service des personnes écroués ) au moi de mars 2018 ( ma peine de bracelet électronique à debuté le 27 fevrier 2018 et c est fini le 09 août 2018 )

C est maintenant ça se complique !

Mon épouse était en ayant droit sur mon numéro de sécu depuis juillet 2016 ( date à la qu'elle elle est arriver en France ) n ayant jamais travailler et etant conjoint collaborateur

Hors à mon transfert à la cpam mon épouse n est pas rester en ayant droit sur moi je les ai donc contacter ils m ont que c est le rsi qui devait l assurer et qu ils étaient obligé !!!

J ai donc contacter le rsi (tous ca au moi d avril ) Ils m ont dit qu'ils allaient lui faire son numéro de secu à la date du jour de mon transfert ( mon épouse étant en Sainte j avais besoin qu elle soit régulariser au plus vite )

J ai recu Son numéro de sécu seulement au moi d août 2018 et j ai donc envoyé les declararions de grossesse et autrès toujours avec mon numéro de secu à la ram

Les choses ne avançant pas je les ai apeler plusieurs fois (4 ou 5 fois ) et j ai même pris contacte avec une assistance sociale pour régulariser tous ca ( pour que je sois re transférer à la ram n ayant jamais areter mon activité de commerçant et avant fini ma peine et pour récupérer nos droit à la cmu c ) de la j ai recu des courrier ils avait bien reçu là déclaration de grossesse de mon épouse et le carnet des prestations maternité

Je ai donc au 7 ème moi donc novembre 2018 envoyé l imprimer n°1 allocation forfaitaire de repos maternel 1 ère fraction à la ram remplis pas la sage femme avec le nouveau numéro de sécu depuis mon épouse daté et signé

Et la je vien de recevoir un refus suite fin de droit ( à mon nom et avec mon numéro de sécu alors que la demande à été faite à son nom et avec son numéro de secu )

Qui indique que mon épouse est radié de l organisme depuis 05 octobre 2017 et qu elle bénéficiait d un maintien de droit jusqu au 24 avril 2018

Je precise que j ai jamais cesser mon activité de commerçant avec mon épouse et que je suis à jour de mes cotisations avec un solde de 0 sur leur site ! depuis 2013

La ! Je ne comprend pas ??

Que doivent faire svp ??

Manu83

Manu83

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Bonjour Manu83,

Nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.

Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements à ce sujet.

Je vous invite à vous rapprocher de la Sécurité sociale pour les indépendants (ex RSI) concernant les droits de votre épouse.

Vous avez repris votre activité d'autoentrepreneur, vous devez donc être affilié à la Sécurité sociale pour les indépendants.

Je vous souhaite une excellente journée.

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