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Calcul du montant du congé maternité dans le cadre de l'intermittence du spectacle

Bonjour,

Je suis à la recherche du texte de référence concernant le calcul de l'IJ dans le cadre de l'intermittence du spectacle.
J'ai déjà parcouru votre forum, déjà lu la question de Caroline, il y a 8 mois, lu la réponse de Virginie, expert Ameli, qui la renvoie vers un conseiller CPAM sur place mais j'avais commencée par la rencontre sur place à la CPAM, il y a maintenant 2 semaines.
On m'a répondu ne pas être compétent sur la cas specifique des intermittents du spectacle. Bref, j'ai un peu l'impression de tourner en rond.

J'ai trouvé des textes qui parlent d'un texte de réf. de 3 mois.
La réponse de Virginie, expert Ameli, dit ceci :"En tant qu'intermittent du spectacle votre activité est de manière générale discontinue. Le montant de votre indemnité journalière sera donc calculé sur la moyenne de vos revenus des 12 derniers mois précédant la date de début de votre congé maternité. Cette période peut être ramenée à 3 mois si votre activité a un caractère relativement régulier"
Mais, que signifie un caractère relativement régulier ? J'imagine qu'il y a une définition un peu plus précise...

Merci de vos éclairicissements.

jmdu67
jmdu67

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Bonjour jmdu67,

Comme l'a précisé Virginie dans sa réponse, concernant l’indemnisation du congé maternité pour les intermittents du spectacle, l’activité est intermittente ou discontinue et l’indemnité journalière est calculée à partir des assiettes forfaitaires ou réelles soumises à cotisations dans la période de référence des 12 mois civils déterminée à partir du dernier jour de travail avant l’incapacité constatée.

Cependant, le caractère discontinu est apprécié au cas par cas.
Ainsi, même pour les artistes au cachet (artiste, musicien, mannequin), lorsque le salaire ou l’activité ont un caractère relativement régulier, la période de référence peut être déterminée sur une période de 3 mois.

Je vous invite donc à vous rapprocher de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui est la seule à pouvoir vous répondre, après étude de votre dossier.

Bonne journée.

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