l'Assurance Maladie

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invalidité calcul du stmc sur année a faible revenu ? ona

Bonjour, a vous,
j'ai pu lire beaucoup de questions réponses, et ONA m'a beaucoup aider dans ces explications :
FALC Facile A Lire et a Comprendre, donc juste merci.

Hélas, je n'ai pas eu ma réponse, pour faire simple:
-invalidité cat 1 ok
-SAMB donné par la sécu ok
-pension d'invalidité ok
mais STMC NOK, la sécurité sociale m'a donné un stmc peu élevé car calculer sur l'année 2009 une année au j'étais en congé parentale. Me rapprochant du service invalidité ils m'ont indiquer que c'était la seul année ou il n'y avait pas de Indemnités journalières, car il ne peuvent pas faire de calcul sur ces années-là.

en réponse a lolo34,

ONA a écrit : "Le STMC est généralement l'année qui précède la date de votre dernier jour de travail.
Si vous avez travaillé moins de 6 mois, le service invalidité doit remonter pour trouver une autre anée.
Si vous avez travaillé plus de 6 mois et que vous avez eu des absences (maladies ou chômage), l'année est quand même retenue, mais les périodes manques sont soit rétablies ou neutralisées.
C'est à dire que si vous avez 2000 € de salaire, et que l'employeur vous enlève par exemple 500 € pour absence maladie, le service invalidité va rétablir les 500 €. Cela donne 2000 - 500 + 500 = 2000 €.
Donc si vous étiez en arrêt maladie, cela n'a pas d'incidence."

Pour mon cas,l'année qui précéde le dernier jour de travail = année de + 6 mois de travail mais avec beaucoup arrêt maladie ? du coup il ne l'ont pas pris en compte.
Il y a t il des textes qui indique cette pratique ou c'est suivant la personne en charge du dossier ?

brefs je suis un peu perdu, surtout que le calcul est simple et je pense que beaucoup de personnes sont dans mon cas sinon il n'aurait pas toutes ces questions : si on dépasse de deux trimestres = pension d invalidité réduite ou à zéro. Pour ma part ma prévoyance a été très clair pension d'invalidité a zéro = pas de prévoyance, et travailler a moins de 50% l'employeur peux réfléchir a vous garder ou pas ? (texte de l'assistante sociale). Je suis bloquer je ne peux pas baisser mon salaire, et des qu'il y aura des primes a mon travail ce sera pension invalidité = o et prévoyance = o
Du coup puis je demander au service d'invalidité de prendre l'année qui précède mon premier arrêt maladie qui a enclencher mon invalidité pour en faire un stmc cohérent avec mes salaires d’aujourd’hui ? ou pas ?

merci de votre réponse, et de votre disponibilité
cordialement
Jer

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Bonjour jer,

Vous m'avez l'air bien désespéré...

J'espère que tous ces tracas ne vont pas aggravé votre état de santé ?!?

Un STMC est contestable, soit l'année retenue, soit le montant.

Donc le moment venu, lorsque vous recevrez votre 1ère lettre de notification ou de réduction de pension, vous pourrez le contester.

Pour aller plus loin, voici le lien sur le site legifrance concernant le cumul de la pension avec une autre ressources l'année retenue pour le STMC :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006073189&idArticle=LEGIARTI000006750016&dateTexte=&categorieLien=cid

Bon courage jer et bonne journée.

ONA

Commentaire de Roxane, expert ameli :

Merci pour votre réponse ONA.

jer, vous retrouverez des informations complémentaires sur l'invalidité sur ameli.fr

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J'ai oublie de vous citer l'article : R.341-15 du code de la sécurité sociale