l'Assurance Maladie

Cette question a été résolue

Quel est le Taux du remboursement d une séance de dialyse ? En France ? À l étranger ?

Je désire connaître le montant remboursé pour une séance de dialyse effectuée en France.(montant réglé directement par la sécu au centre de dialyse).
Mais aussi , le montant que la sécurité sociale va rembourser , au patient,par séance effectuée à l étranger (USA). Sachant que le patient devra faire l avance.
Merci.

Regor

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Bonjour Regor,

Les actes pris en charge par l'Assurance Maladie sont inscrits dans la CCAM (classification commune des actes médicaux). Cette nomenclature met notamment à disposition la base de remboursement de chaque acte médical.

Pour connaître le prix de l'acte que vous mentionnez, je vous recommande de vous rapprocher de votre médecin traitant qui pourra vous communiquer le code de l'acte concerné. Vous pourrez ensuite vous rendre en cliquant sur ce lien sur le site de la CCAM pour consulter la base de remboursement.

En application de l’article L.160-7 du code de la Sécurité sociale (CSS), la dialyse réalisée hors de l'Union européenne (UE), de l'espace économique européen (EEE) ou de la Suisse n’est pas prise en charge.

Toutefois, en dehors des conventions bilatérales, votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) peut à titre exceptionnel procéder au remboursement forfaitaire de dialyses dispensées hors UE/EEE/Suisse après avis favorable du contrôle médical. Il est souhaitable que vous demandiez  un accord préalable à votre CPAM avant votre départ à l’étranger.

La prise en charge s’effectue sur une base forfaitaire sous réserve de dispositions conventionnelles entre États plus favorables. Pour obtenir des informations complémentaires, je vous conseille d'interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie depuis la messagerie de votre compte ameli.

Pour aller plus loin, je vous invite à lire sur ameli.fr, l'article intitulé "Vous vous déplacez en dehors de l'UE/EEE/Suisse pour recevoir des soins".

Je vous souhaite une bonne journée.

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Autres réponses

Bonjour Regor,

Nous avons répondu à une question similaire à la vôtre sur la prise en charge des soins en France. Vous trouverez la réponse de Laetitia, expert ameli.

Pour les séances de dialyse aux USA, après avoir reçu un accord pour des soins programmés à l'étranger, le remboursement se fait sur la base du tarif français dans la limite des frais engagés.

Je vous souhaite une bonne journée.

Regor

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Pourquoi ce secret concernant le prix( la somme en € ! ) payé par la sécu a chaque séance de dyalise en France ? Combien ?
De plus, quelle somme (en € ! ) sera remboursée ,par séance,au patient qui se sera fait dialyse aux USA ?
Y a t il une personne assez professionnelle pour connaître ces sommes et assez charitable pour me les communiquer ?