l'Assurance Maladie

Cette question a été résolue

qu'est ce que le STMC et à quoi ca sert?

La sécurité sociale me réclame mes fiches de paies de l'année 2015 pour le calcul du STMC (je ne sais pas ce que c'est). Je suis en invalidité 2ème catégorie depuis le 1er janvier 2018. En 2015 j'étais en arret maladie toute l'année. Je croyais que le calcul de la pension d'invalidité était faite sur les 10 dernières années. Donc je ne comprends pas cette demande.

patflore

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Bonjour patflore,

Le STMC se calcule lorsque l'assuré perçoit une autre ressources en plus de la pension dans le but de faire des comparaisons de ressources.

J'ai supposé que si le service invalidité était en train de calculer votre STMC c'est parce que vous étiez dans ce cas là.

Vous dire pour qu'elle raison le service invalidité a retenue l'année 2015 est impossible pour moi, puisque je ne connais pas votre dossier.

L'erreur étant humaine, le technicien qui traite votre dossier c'est peut-être tromper dans sa demande.

Je vous informe que lorsqu'un assuré n'est pas d'accord avec un STMC, il peut contester l'année retenue ou le montant.

Vous avez droit à un montant de pension d'invalidité calculé à partir du SAMB et qui figure sur votre notification d'attribution de pension.

Mais ce montant peut diminuer si votre pension cumulé à une autre ressources (salaires, IJ, allocation de chômage...) dépasse votre STMC durant 2 trimestres consécutifs.

S'il n'y a aucun dépassement, le montant de la pension ne change pas.

ONA

Commentaire d'Isabelle, expert ameli

Merci ONA pour cette réponse très complète.

patflore, le montant de votre pension d'invalidité peut effectivement être revu selon les ressources que vous déclarerez régulièrement à votre caisse grâce à la déclaration de ressources que celle-ci vous adressera de façon périodique.

Je vous invite également à contacter votre caisse via la messagerie de votre compte ameli afin de faire le point suir les justificatifs qui vous sont demandés. En effet, nous n'avons pas accès aux données vous concernant depuis ce forum.

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Bonjour patflore,

Le STMC (Salaire Trimestriel Moyen de Comparaison) n'a rien avoir avec le SAMB (Salaire Moyen de Base)

Le SAMB correspond à une moyenne de vos 10 meilleures années de salaire et sert à calculer le montant de votre pension.

Le STMC est le salaire à hauteur duquel vous pouvez cumuler la pension avec une autre ressources (salaires, IJ, allocations de chômage...).

Donc si le service invalidité vous demande les bulletins de salaire de l'année 2015 c'est pour pouvoir effectuer les comparaison de ressources.
Vous devez avoir travaillé au moins 6 mois au cours de l'année 2015 pour qu'elle soit acceptable.

Si ce n'est pas le cas, sachez que vous pouvez contester un STMC si vous constater que vous percevez une pension réduite ou si elle est suspendue ou si vous recevez la notification de réduction ou de suspension de pension.

Règle de cumul : Vous pouvez cumuler la pension avec une autre ressources à hauteur du STMC.
Si vous avez 2 trimestres consécutifs de dépassement de ressources, la pension peut-être réduite ou suspendue (c'est à dire calculée à zéro) à compter du 7ème mois.

Bonne journée patflore.

ONA

patflore

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Merci de votre réponse mais je n'ai pas compris votre phrase :
Si ce n'est pas le cas, sachez que vous pouvez contester un STMC si vous constater que vous percevez une pension réduite ou si elle est suspendue ou si vous recevez la notification de réduction ou de suspension de pension.

pourquoi y aurait il suspension ou notification de réduction de pension puisque vous me dites que le STMC et le SMAB sont deux choses différfentes.
Je suis en arret depuis aout 2014 et en invalidité 2éme catégorie depuis janvier 2018. Pourquoi me demander des fiches de paies sur l'année 2015 alors que j'étais en arret? Cela ne sert à rien donc.