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Hospitalisation envoie.

Hospitalisation du dimanche jours non ouvrés au mercredi. L envoie des documents le mercredi respecte bien les délais aussi bien pour cpam que pour l employeur ?

Kyrt

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Bonjour Kyrt,

La réponse à votre question est déjà disponible sur le forum. Je vous invite à consulter le sujet relatif à l'envoi du bulletin d'hospitalisation.

 Je vous souhaite un bon rétablissement ainsi qu'une bonne journée.

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Elryn
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Bonjourje vous ai déjà répondu pour les délais Cpam

Pour le délai employeur ce n’est pas du ressort de la sécurité sociale mais du droit du travail.

Cordialement