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indemnité journaliere AT ET travail en Belgique

je suis travailleur frontalier en belgique j'ai eu une rechute d'AT et indemniser par la france sur des salaires de 30 ans avec une revalorisation qui ne comble pas la perte des mes salaires actuel j'ai demander a la cpam pourquoi il ne m'ont pas indemniser sur mes salaires belges ils m'ont répondu que les revenus belges ainsi que tous lres revenus étrangers ne sont pas à retenir car la législation en prévoit l'exclusion je trouve cela aberrant d'autant plus qu'il ne me donne aucun code d'article ni de n de la circulaire Comment puis je savoir si ils disent vrai???

marylou

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Bonjour marylou,

Concernant la rechute survenant à un salarié affilié au régime français et ayant exercé sa dernière activité avec un employeur étranger, le calcul de l'indemnité journalière (IJ) s'effectue à partir des salaires perçus en France.

Par conséquent, en cas de rechute d’un accident de travail (AT) initial survenu en France, le salaire à retenir pour le calcul de l’IJ est le salaire de l’arrêt initial éventuellement actualisé.

Vous pouvez vous appuyer sur l'article 21 du Règlement CE 883/2004.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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Vous demandez à être indemnisée sur la base de salaire qui ne cotisent pas à la sécurité sociale française...

Ce sont les salaires soumis à cotisation qui comptent dans toutes les lois de la sécurité sociale. Ce qui est logique... c’est les cotisations qui payent l’assurance maladie