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Repirsie Mi-temps thérapeutique

Bonjour,

Je suis employeur. J'ai un salarié qui a été arrêté pendant plusieurs mois en maladie. sa maladie est classée en ALD, puis en travailleur handicapé. ce salarié a repris en mi-temps thérapeutique qui a évolué de 40 à 70%. Lors de l'établissement des bulletins de salaire, j'ai toujours maintenu le net en subrogeant. Or mon expert-comptable me dit que l'employeur ne peut pas subroger lorsque c'est un mi-temps thérapeutique. Pouvez-vous me dire quelle est la conséquence financière et administrative pour mon salarié du fait que je ne subroge plus ? Je sais que je dois continuer tous les mois à établir des attestations de salaires. Y a-t-il une durée maximale en terme de remboursement IJSS ?
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Cordialement

folimac

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Bonjour folimac,

Vous pouvez tout à fait appliquer la subrogation dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique. Vous aurez pour obligation d'établir à chaque mois échu le salaire perçu par votre salarié pendant le mois écoulé et le salaire qu'il aurait dû percevoir s'il avait travaillé à temps complet.

Lors de la mise en place de la subrogation les indemnités journalières sont versées à l'employeur. S'il n'y a pas de subrogation, le salarié perçoit les indemnités directement par sa caisse d'assurance maladie.

Le montant de l'indemnité journalière lors d'un mi-temps thérapeutique est maintenue à hauteur de la différence entre le salaire perçu et le salaire "normal" à temps complet (dans la limite du montant de l'indemnité journalières servie lors de l'arrêt à temps complet précédant la reprise à temps partiel).

Pour plus de renseignements, n'hésitez pas à contacter la ligne dédiée aux employeurs. Vous trouverez ci-joint les contacts.

Bonne journée

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Elryn

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Votre comptable vous répond une anerie. Les IJ peuvent tout à fait etre en subrogation meme en temps partiel thérapeutique.

APrès pour le reste, si vous ne faites plus la subrogation, vous paierez à votre salarié ses heures travaillées, vous ferez l'attestation de salaire chaque mois et la CPAM versera les IJ au salarié.

Les IJ sont accordées pour une durée maximal de 3 ans pour une ALD. Ensuite le salarié doit reprendre 1 an sans arret pour son ALD (mais il peut en avoir pour d'autres motifs) pour retrouver un droit pour 3 ans. Si ce n'est p spossible, il sera en invalidité.