l'Assurance Maladie

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Que veut dire résident?

Si j'ai bien compris les réponses des experts d'ameli, un étudiant poursuivant ses études en Suisse ou en Espagne, etc. peut continuer à être affilié à la sécurité sociale française à condition d'être résident français. Autrement, il doit s'affilier à un organisme suisse ou autre. Mais comment apprécier le caractère de résident? Un étudiant français qui rentre tous les week-end chez lui est-il résident français ou bien suisse? Demander un permis de séjour suisse lui ôte-t-il le caractère de résident français?

Valérie

Valérie

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Bonjour Valérie,

Pour la résidence, il s'agit du lieu où réside habituellement l'assuré. Pour le séjour temporaire on parle de séjour de courte durée à l’occasion de vacances, de détachement, d'études, de poursuite d'études, de transports internationaux.

Si, pendant vos études, vous restez à la charge de vos parents, votre résidence principale est donc celle de vos parents, il s'agit alors d'un séjour temporaire et non d'une résidence en Suisse. Vous relevez donc toujours du régime français, il convient alors de faire une demande de carte européenne auprès de votre organisme étudiant.

Si vous n'êtes plus à la charge de vos parents, il s'agit bien de résidence en Suisse, vous devrez alors contacter le régime local d'assurance maladie.

Concernant le permis de séjour, vous ne pouvez avoir qu'une seule résidence, si vous déclarez votre résidence en Suisse, vous ne déprendrez plus de la France.

Pour en apprendre plus sur les études à l'étranger, cliquez ici.

Bonne journée.

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